Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://bustertravel.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Tran Marie Thérèse et Georges Boubet web Désigner est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Tran Marie Thérèse et Georges Boubet web Désigner.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Tran Marie Thérèse et Georges Boubet web Désigner ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://bustertravel.com.

Tran Marie Thérèse et Georges Boubet web Désigner décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

Tran Marie Thérèse et Georges Boubet web Désigner s'engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Tran Marie Thérèse et Georges Boubet web Désigner se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation française.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Georges Boubet – pro.georgesboubet@gmail.com.

Pour plus d'informations, lisez notre politique de confidentialité.

Le site contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes.

La navigation est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français.

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.